Achat bateau en leasing

[DAN]

Bonjour,

J'ai l'intention d'acheter prochainement un Ovni neuf modèle 395 ou 445.

En lisant un livre de voyage récent "Histoires de partir" de Marie et Hervé Nieutin, j'ai appris une chose sur l'achat d'un bateau en leasing qui m'a beaucoup surpris, extraits du livre pages 143,144 (deuxième édition) :
" Le leasing permet de s'affranchir partiellement de la TVA. Les bateaux de grande tailles étant faits pour naviguer autour du monde, la taxe sur la valeur ajoutée, qui reste associée à un pays, est forfaitairement réduite de 50 %. Cela fonctionne même si le bateau est à quai toute l'année à Saint-Tropez".
" Le fisc ne nous avait pas habitués à de telles largesse. Bercy cache peut-être des propriétaires de bateaux..."

Dans mon cas personnel, j'ai l'intention de naviguer pendant 2 ans en France et ensuite d'aller aux Antilles et aux Bahamas. Est ce que cet avantage fiscal, non négligeable, existe réellement même si l'on l'on ne part pas tout de suite en dehors des eaux territoriales.

Avez vous eu une expérience similaire, merci de m'informer.

Dan.

[luly]

L'information est vraie à la base , cad loyers du leasing ou en l'occurrence de la LOA taxés sur une base forfaitaire de 50 % de la TVA habituelle pour un voilier de cette taille et de catégorie A, mais me semble un peu mensongère dans le cas cité du bateau qui ne bouge jamais de son quai.
On peut certainement trouver plusieurs exemples de bateaux, notamment des bateaux moteur et voiliers polyester, qui bougent très peu et profitent du forfait. Rien contre ces bateaux de grande série, mais seulement pour rappeler qu'ils sont souvent achetés comme résidence secondaire ou pour des vacances de quelques semaines et naviguent en effet très peu; alors que je crois (une majorité ?) d' ovnistes achètent un bateau avec le projet de voyager avec.

Le forfait des 50 % implique en principe que le bateau devrait naviguer en moyenne 50 % du temps en dehors des eaux communautaires, sur la durée de la LOA. D'après mes discussions au dernier salon de Paris avec les plus grandes sociétés de leasing, personne ne vous demandera probablement rien; mais il est bon de savoir que ces sociétés sont contrôlées de temps en temps par le fisc et les cas les plus flagrants redressés : par ex. bateau ayant son anneau de port attitré et ne sortant jamais si ce n'est quelques jours par an et de plus en navigation côtière !! très facile en effet de consulter les registres des ports ! Ce fût le cas de la société leader du marché quelques années en arrière (d'après leur agent commercial sic !)

Dans votre cas c'est probablement possible mais à moins de rester longtemps aux Bahamas , vous prenez un risque. La TVA dans les antilles françaises est plus faible qu'en métropole (50 % ?) mais pas nulle.

Maintenant je pense que l'on peut faire encore mieux tout en étant parfaitement en règle, car ce forfait n'étant pas obligatoire, on peut opter pour le réel. Le cas est évident pour nos collègues tour du mondistes, mais aussi de tous ceux qui par exemple basent leur bateaux dans les jolies marinas de Tunisie ou même de Turquie. Même si les prix ont bien augmenté, les places sont toujours meilleur marché et surtout plus faciles à trouver que sur la côte d'azur. De plus les 10 % supplémentaires de "remise" sur le prix du bateau couvrent largement les frais d'avion !

[luly]

En discutant avec plusieurs vendeurs de différentes marques pendant le salon nautique de Paris la semaine dernière, j'ai appris que tous les bateaux de catégorie A pouvaient s'acheter en leasing et bénéficier automatiquement de la réduction de TVA par 2 en découlant. La seule condition serait la catégorie A. Apparemment les autorités ferment maintenant les yeux même si le bateau ne quitte jamais les eaux nationales ou européennes. D'après ces commerciaux, c'est une façon indirecte de supporter les chantiers qui en ont actuellement grandement besoin (emplois et exportations à la clé).

[Sylphalena]

De changarnier le 19 01 10
Bonjour
Achat d un bateau en leising:La reduction de TVA de50% porte t elle sur le prix global du bateau ou sur la seule partie du prix
correspondant aux loyers: soit 45 a50% ?ce qui dans ce cas ne represente qu une baisse effective de 25% du montant de la TVA.
Cest en tout cas ce que l on m a propose pour l achat d un bateau d occasion.Le gain au final represente 5,2% du prix TTC assurances incluses et sans frais de dossier et non 9.8% comme l on pourrai s y attendre


merci

[Alibou]

Bonjour tout le monde !
Pour le leasing ou la LOA (location avec option d'achat) cela correspond de fait à une réduction forfaitaire de 50 % de la TVA sur le montant des loyers pour un bateau de catégorie A ou navigation hauturière, et non 9.8 % du prix du bateau HT, et encore moins TTC.
Le montant des loyers hors assurances (obligatoires, mais montants relativement minimes) inclue le coût du crédit (ou leasing). Bien que les taux soient faibles actuellement, ce n'est pas négligeable et peut varier d'un organisme financier à un autre (faire jouer la concurrence), surtout sur une LOA de 10 ou 15 ans. L'avantage financier est donc fonction de l'apport initial et de la durée de la LOA. Pour un acheteur disposant de la totalité du budget, il faudrait donc maximiser l'apport initial et minimiser la durée de l'emprunt. Mais je ne crois pas que l'on puisse faire mieux que 55 % et 3 ans.
Pour un bateau d'occasion avec reprise d'une LOA tout va dépendre bien sûr d'où en est la LOA. Si l'on se rapproche de la sortie, du dernier loyer et de l' "option d'achat", l'avantage sera minime. Un acheteur qui prévoirait de revendre son bateau au bout de 3 ans et de faire profiter l'acheteur suivant de cette réduction de TVA (pour rendre le prix de son bateau plus attractif ) a lui intérêt à contracter une LOA sur une période plus longue. On ne peut donc pas tirer de conclusion hâtive, car cela va dépendre de chaque situation, sans parler de fiscalité (je crois par exemple qu'un bateau en LOA n'est pas soumis à l'ISF).
En première estimation, à (gros) coup de louche , pour un bateau neuf au régime forfaitaire l'avantage LOA devrait être plus proche de 5 % du prix TTC que de 10. Par contre pour un bateau au régime réel et restant hors des eaux européennes, le taux de TVA sur les loyers devenant 0 %, là on peut dépasser 10 % en prenant la période d'emprunt la plus courte et les meilleurs taux actuels. Il suffit dans ce cas comme déjà mentionné plus haut d'amarrer son bateau 3 ans dans une marina de Tunisie

[luly]

Pour information une étude intéressante d'une grande banque (le CA) sur le financement des bateaux de plaisance :
-http://www.ca-consumerfinance.com/uploads/media/Panorama2010_Financement_des_bateaux_de_plaisance.pdf

93 % des acheteurs sont des hommes de plus de 45 ans, certes avec utilisation d'un financement, mais on pourrait sans doute extrapoler à tous les achats de bateaux ?

[bess]

Bonjour,
Il semble possible de reduire la TVA jusqu'a 5.4% (selon la taille du bateau) avec un contrat de leasing maltais.

A voir aussi : LOA Bateau