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Formalités importation Antilles

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Formalités importation Antilles

Messagede acourjaret » 02 Nov 2013, 13:32

Bonjour,

J'envisage d'acheter un voilier en Guadeloupe et le ramener en France.

J'ai vu qu'il fallait le dédouaner et payer des taxes. Est-ce que quelqu'un sait à combien se montent ces taxes ?

Merci d'avance,

Alex
acourjaret
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Re: Formalités importation Antilles


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Re: Formalités importation Antilles

Messagede belougas » 03 Nov 2013, 11:17

Bonjour,
il y a de nombreuses possibilités suivant la façon dont le bateau a été acheté, c'est assez complexe. Pour connaitre le montant à payer le moyen le plus sûr est de s'adresser au service des douanes en métropole en donnant les références du bateau (et le mieux par écrit). Les douanes à Pointe à Pitre (alors que j'étais accompagné par le vendeur) m'ont affirmé que je n'avais rien de plus à payer pour naviguer en métropole. Après avoir naviguer 2 ans en métropole et eu plusieurs contrôles par la gendarmerie maritime et les douanes, au cours d'une navigation en famille et un xieme contrôle, mon bateau a été saisi (heureusement que par écrit) et j'ai eu un mois pour payer 10% du prix d'achat en complément de la TVA qui n'est pas identique en Guadeloupe. Comme un imbécile j'ai payé, il parait que j'aurais pu m'en passer du fait que navigant en manche en faisant souvent escales sur les iles anglo-normandes et en Angleterre j'étais exonéré tant que mon séjour consécutif dans les eaux métropolitaine Françaises n'excédait pas 6 mois. (C'était le cas et les douaniers qui m'ont dressé le PV le savaient puisqu'ils m'ont demandé mes dernières escales et consulté mon livre de bord). Je dis cela au conditionnel..... Je n'ai ni le temps ni l'envie de confirmer le fait que je ne soit fait avoir au moins deux fois .....par des personnes qui ne pensent que fric... Est-il vrai au fait que les douaniers sont intéressés aux montant de leurs 'prises' ?....
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