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Tour du monde par les Dom-Tom

Questions et commentaires sur le thème de la grande croisière.
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Tour du monde par les Dom-Tom

Messagede sun dance » 20 Aoû 2012, 05:45

Prenons un exemple concret et courant.
Un Français achète un voilier TTC sur le territoire métropolitain. Il décide de partir faire un tour du monde. En quittant la France il va faire une escale aux Antilles Française. Si, il y reste plus de 6 mois, il va devoir s’acquitter de la TVA local + octroi de mer + DAOM. Soit de 10 à 26 % de la valeur de son bateau. Alors qu’il a déjà payé son bateau TTC en quittant la France et qu’il se trouve de nouveau sur un territoire Français. Quelques peu Ubuesque comme situation… Il va ensuite à la Réunion, Mayotte etc. Il va falloir qu’il paye de nouveau toutes ces taxes. A la fin de son tour du monde, il aura payé son bateau combien… 3 / 4 fois la valeur d’achat de son bateau ! Il va ensuite vouloir le revendre d’occasion sur le territoire Français. Il peut espérer le vendre à la moitié de sa valeur d’achat. Faite le calcul du coût de son tour du monde par les départements et territoires Français. Est-ce bien normal comme situation ?
Combien de projet de tour du monde se termine tristement de cette manière faute de prendre en considération ces différentes taxes exorbitantes qui jalonnent le parcours d’un tour du monde en voilier ? Comment un jeune couple, qui part la fleur au fusil, à l’image et à la lecture d’un Bernard Moitessier, d’un Alain Gerbault, d’un Damien, peut-il s’imaginer un instant qu’il va devoir payer plusieurs fois la valeur de son bateau ? Ce n’est pas écrit dans les livres !
Cela coupe les élans, les envies de faire de beaucoup de personne et c’est bien dommage !
Que l’on fasse payer ces taxes à des bateaux destinés à un usage professionnel, pourquoi pas, mais à des quidams qui demandent qu’a se balader avec leur bateau cela n’est pas acceptable.
Mary Michel Gérard
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Re: Tour du monde par les Dom-Tom


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Re: Tour du monde par les Dom-Tom

Messagede luly » 20 Aoû 2012, 13:51

Bonjour,
C'est vrai que c'est (c'était ?) ubuesque, mais il me semble que la situation a évolué ces dernières années.
Par exemple aux Antilles on peut rester sans problème jusqu'à 18 mois avec un bateau immatriculé en France métropolitaine (acte de francisation) sans compter qu'il suffit d'aller faire un tour sur une île voisine distante d'une vingtaine de milles (par ex Saint Lucie pour le Marin en Martinique ou la Dominique pour la Guadeloupe) pour remettre les compteurs à zéro. Ces infos (les 18 mois) sont à vérifier aujourd'hui mais ce qui est sûr c'est que ce n'était plus du tout un problème ces cinq dernières années alors que de fait par le passé c'était un casse tête dès que l'on voulait séjourner quelques mois dans les Antilles françaises.
Serait intéressant de lire une mise à jour pour la Polynésie et la Réunion par ceux qui viennent d'y séjourner !
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Re: Tour du monde par les Dom-Tom

Messagede Alacaluf » 14 Mai 2013, 21:10

C'est vrai que certaines de ces taxes sont mal venues. Je viens d'entendre parler du cas d'un français qui a acheté aux antilles un voilier d'occasion français mais toujours immatriculé PY i.e. à Tahiti en Polynésie, donc francisé mais à qui les douanes de Lorient réclament (bateau saisi !) à nouveau le paiement de taxes très élevées (TVA sur la valeur nominale ?) !

Sinon comme le dit très justement Luly les délais ont été allongés pour permettre au voyageur classique une admission temporaire (donc aucun droit de douanes à payer pendant cette période) en général de 18 mois.

Les délais que je pensais être de 2 ans en Polynésie Française (le cas la dernière fois que nous y étions) ont été ramené à 18 mois d'après le site des douanes de Polynésie :
http://www.polynesie-francaise.pref.gouv.fr/Douanes/Section-Particuliers/A-Importation/Navigation-de-plaisance

peut-être pour harmoniser cette durée à 18 mois dans tous les dom-tom ?? bien que dans le Pacifique les distances soient plus longues qu'aux Antilles pour changer de pays. En plus la période minimale de 6 mois entre 2 admissions temporaires ne facilitent pas les choses pour les voyageurs peu pressés ou ceux souhaitant retourner en métropole pendant la saison des cyclones.
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