Achat de bateau et choix du pavillon

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Achat de bateau et choix du pavillon

Messagepar luscie » 11 Nov 2019, 16:04

Bonjour a tous,

Nous sommes sur le point avec mon ami (je suis française et il est espagnol et capitaine de bateau,PPER) d’acheter un voilier (Sparkman et Stephens) .
L’objectif est de vivre dessus, de naviguer mais aussi dans quelques temps de travailler avec pour faire des charters en Espagne et - ou ailleurs .
Ce voilier possède pour l'instant un pavillon américain .
Nous nous interrogeons sur le changement de pavillon ( espagnol, français,belge,gibraltar ou autre … quel serait pour nous le plus intéressant et le moins coûteux…) ?
Enfin ,est-il plus intéressant pour nous d´acheter le voilier en créant une société ou directement en notre nom?
Merci pour votre retour : ce n'est vraiment pas simple de se retrouver dans toutes les différentes législations. Et j'ai le sentiment que beaucoup de choses ont changé dernièrement.
Belle journée

Julie
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Re: Achat de bateau et choix du pavillon


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Re: Achat de bateau et choix du pavillon

Messagepar Morgane » 12 Nov 2019, 19:39

Celui-ci est pas mal
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Re: Achat de bateau et choix du pavillon

Messagepar Dummy » 13 Nov 2019, 18:54

Beaucoup de questions avec nombreux éléments importants manquant pour y répondre ... et qui aussi dépassent notre domaine de compétence et d'intérêt...

Pour un voilier de 24m et plus le RIF français est bien aussi. Pour travailler il faut une structure dont l'emplacement aura un impact sur la fiscalité mais aussi le volet social.
Le coût du pavillon et en France si vous êtes résident fiscal la taxe de passeport ne sont qu'une partie des frais. Pour un bateau US il ne faut pas oublier la TVA si immatriculé en Europe et les homologations notamment si pas CE ... Les douanes de La Rochelle peuvent vous fournir des infos pour un bateau acheté à l'étranger. Penser aussi au coût de l'assurance et la fréquence de visites des douanes qui ont tendance à augmenter plus le pavillon est exotique et le voilier petit...
Bon courage !
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Re: Re: Achat de bateau et choix du pavillon

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