Pavillon - lequel et où s'enregistrer ?

[MarcLeQuebecois]

Bonjour a toutes et tous !
Bah c'est encore moi... projet de voyage.. une annee ou deux.. j'y travaille, j'y travaille

Je suis Canadien (Quebecois pour etre plus precis et ne pas offusquer mes compatriotes francophones ), je vis en Suisse depuis une dizaine d'annees.
Je fais le permis mer Suisse.
Ensuite, sans passeport Suisse, je devrai probablement avoir un bateau avec pavillon Canadien. Ou eventuellement le pavillon Suisse si j ai le passeport.
Mais la question est : ou est ce que je peux lire sur les bons plans par rapport a ou enregistrer son bateau ?
J acheterais surement un bateau en france, sur lequel la TVA est deja payee. Il y tellement d'histoires un peu partout ou des bateaux supposement francais ont eu a repayer la tva une fois de retour en france...
Sachant aussi que je partirais probablement pour une annee, sans probablement rester trop longtemps au meme endroit.
Mais possible que le bateau reste dans le sud de la france une annee avant le depart, ou qu il y sejourne assez longtemps entre 2 voyages ou au retour...
Si j'achete un bateau francais, tvy payee, que je mets un pavillon canadien dessus, et qu'a mon retour je le poste en france pendant plus de 6 mois, je dois repayer ?
Bref, je cherche la solution la moins chere, la plus sure, et a lire beaucoup sur le sujet, comme il semble y avoir pas mal de zones grises..
Merci bien !!
Marc
certains parlent de creations de societes offshore, etc.... ?

[Lei Lani]

Bonjour Marc et bienvenue !
Tu as maintenant l'accent québécois ou vaudois ??

Pour essayer de répondre à tes questions, dans le désordre :
La constitution d'une société offshore avec contrat de location à toi même et pavillon de complaisance (eg BVI) n'a aucun intérêt AMHA pour un voilier ancien de 45 pieds. Intéressant seulement pour les gros budgets et grands bateaux neufs/récents.

Pour les voiliers anciens pas mal de français naviguent sous pavillon belge, quelques avantages (affaires maritimes moins regardantes) notamment pour les constructions amateurs ou vieux gréements. Pour un bateau issu d'un chantier professionnel avec certification CE ça ne change pas grand chose. Si le bateau stationne en France il devra de toute manière payer une taxe de passeport, équivalente à la taxe de francisation, donc 0 gain.

Pour le pavillon suisse avec enregistrement à Berne pour naviguer en dehors des lacs suisses , je crois qu'il faut avoir la nationalité Suisse ou tout du moins être résident de longue date (je peux me tromper). Pour un bateau neuf intéressant pour ne pas payer la TVA à condition de ne pas rester trop longtemps dans les eaux européennes, mais sur un bateau ancien dont la TVA a déjà été payée, bof ?

Pour le pavillon à la feuille d'érable, tu as de la chance c'est le plus beau ! Je ne connais pas grand chose dessus, peut-être nos autres amis canadiens parcourant ce forum pourront te répondre. Je crois juste que si le bateau stationne en France assez longtemps le droit de passeport (quelques centaines d'euros) sera aussi exigible par les douanes.

Pour les histoires de TVA payée plusieurs fois sur un bateau français, c'est assez rare mais vrai (sur la valeur vénale et pour un résident fiscal français) mais pour des bateaux immatriculés dans les DOM-TOM e.g. Antilles, Polynésie, regarder du côté taxe octroi de mer, Papeetisation pour comprendre ...
Pour un bateau sous pavillon étranger n'appartenant pas à un résident fiscal de l'EU, c'est différent. Une admission temporaire de je crois 18 mois à l'heure actuelle est automatique. Ce qui est important au moment de l'achat d'un bateau d'occasion c'est de vérifier que la TVA a déjà été effectivement payée avec un justificatif valable, ou dans le cas contraire qu'il n'arrive pas à la fin de la période de l'admission temporaire...

[Daddy Cool]

Bonjour.
Je suis sous pavillon hollandais. Rien de spécial. L'inscription est rapide. Je paye un droit de passeport équivalent au droit de francisation. Pour moi l'avantage principal est de moins subir notre chère administration et je m'en porte très bien.

[MarcLeQuebecois]

Salut Lei Lani,
Merci bien pour les reponses !
A relire de plu pres, on dirait que je commence a comprendre )
Et bah non, y parait que j'ai toujours mon accent canadien ! ou bIEn ?

Donc si j ai bien compris, en tant que Canadien, resident en Suisse (donc fiscalement hors union europeenne), si j achete un bateau en france sur lequel la taxe est payee, et que je plante le drapeau canadien dessus, meme si je suis loin pendant un an avec, quand je rentre en france avec le bateau, je ne devrai pas repayer la taxe francaise s'il y sejourne plusieurs mois ? C est bien ca? J aurai a payer le droit de passeport, c'est tout ?
Et finalement, donc meme si j achete un bateau d occas a pavillon francais en france, sur lequel la taxe a ete payee, quand je rentre apres une annee, avec mon pavillon canadien et mes impots en suisse, j aurai une admission temporaire sans taxe de 18 mois ?? c'est ca ? Donc je dois sortir de la zone euro avant 18 mois ? Sinon je repaye encore la taxe francaise ?
Merci encore !!
et en avAANNT
mArc

[Lei Lani]

Salut,
Ce que j'ai cru comprendre :
A l'achat d'un voilier sous pavillon français ou EU, un non ressortissant de l'EU ne peut pas conserver ce pavillon

Admission temporaire de 18 mois pour tous bateaux étrangers sans droits de douane

Il faut donc en effet ne pas rester plus longtemps au risque de devoir "re-importer" le bateau et payer à nouveau la TVA sur sa valeur résiduelle.
Le plus sûr est de sortir de l'EU, si en Méditerranée une visite en Turquie ou Tunisie, pour remettre les compteurs à zéro et ok à nouveau pour 18 mois ...
Mais ne suis pas 100 % sûr sur le paiement à nouveau de la TVA !?
Le mieux est de vérifier avec les services des douanes, pour commencer voir leur site plus brochure à télécharger :
Douane et Navigation